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81. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  95 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 82. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  111 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 83. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  98 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 84. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  106 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 85. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  133 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 86. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  99 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 87. Allemagne (implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires) - rapport n°.. (SenaT/SenaT) Rapport n° 399 de M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux implantations communes de missions diplomatiques et de postes consulaires (18 juillet 2007) 26-07-2007 |  116 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 88. Marché vitivinicole (organisation commune du) - rapport n° 419 (SenaT/SenaT) Rapport n° 419 de M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des Affaires économiques, sur la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements (E 3587) (25 juillet 2007) 26-07-2007 |  154 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 89. Les enjeux de l'évolution de l'OTAN - rapport d'information n° 405 (SenaT/SenaT) Rapport d'information n° 405 de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Jean-Guy BRANGER et André ROUVIÈRE, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Les enjeux de l'évolution de l'OTAN (19 juillet 2007) 26-07-2007 |  144 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite... 90. Nationalité des équipages de navires - texte N° 415 (SenaT/SenaT) Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires : texte N° 415 de M. Jean-Louis BORLOO, Ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, déposé au Sénat le 25 juillet 2007 25-07-2007 |  137 Hit(s) | (0 vote) | Lire la suite...

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